Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet charrier-terrassement.fr est édité par :
SARL CHARRIER NC
SARL au capital social de 260 000 €
Siège social : Le Barrot – 85240 Puy-de-Serre – France
SIRET : 817 885 601 00010
RCS : 817 885 601 R.C.S. La Roche-sur-Yon
Téléphone : 02 51 00 44 50
E-mail : contact@charrier-nc.com
Directeur de la publication : Christophe Charrier
2. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
KAFÉCOM Communication
Agence de communication à Fontenay-le-Comte.
3. Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure administrée par KAFÉCOM Communication via Plesk, auprès de :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
4. Objet du site
Le site charrier-terrassement.fr a pour objet de présenter SARL CHARRIER NC, ses activités, ses prestations et ses réalisations, notamment dans les domaines du terrassement, de l’assainissement, de la démolition, de l’aménagement extérieur ainsi que de la location et du transport de matériel.
SARL CHARRIER NC s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels et structure du site, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation applicable.
6. Responsabilité
SARL CHARRIER NC met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Elle ne peut toutefois garantir une disponibilité permanente ni l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
SARL CHARRIER NC ne saurait être tenue responsable des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation du site, sous réserve des dispositions légales applicables.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. SARL CHARRIER NC n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
7. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, SARL CHARRIER NC peut être amenée à collecter des données à caractère personnel, notamment lorsque l’utilisateur complète le formulaire de contact réalisé avec Forminator.
Les données communiquées sont utilisées afin de traiter et de répondre aux demandes adressées à l’entreprise.
Pour toute demande relative à ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
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8. Cookies et services tiers
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9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit applicables.
10. Modification des mentions légales
SARL CHARRIER NC se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation.